Editeur du Site :
Association Le Clos du Château
Enregistrée à la Préfecture d’Annecy (74) le 27/09/2017
Numéro RNA : W741005588
Route du Château
74290 Menthon-Saint-Bernard, FRANCE
Responsable éditorial :
Monsieur Maurice de Menthon
Route du Château
74290 Menthon-Saint-Bernard, FRANCE
altesse@closduchateau.fr
Hébergement :
INFOMANIAK NETWORK SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, SUISSE
www.infomaniak.com
Les données personnelles collectées sont stockées en Suisse, un pays reconnu par la Commission Européenne comme assurant un niveau de protection adéquat.
Conception, développement et Webmaster du site :
DM’ARTS (Gabrielle Cohen)
8, avenue de Winchester
78100 Saint-Germain en Laye, FRANCE
contact@dmarts.fr
Conditions d’utilisation :
L’accès et l’utilisation du site https://closduchateau.fr/ impliquent l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Ce site est optimisé pour les navigateurs modernes (Google Chrome, Firefox, Edge, Safari, etc.). L’Association Le Clos du Château s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invité à signaler toute erreur par e-mail à altesse@closduchateau.fr
Cookies & Consentement :
Le site https://closduchateau.fr/ utilise l’extension WordPress « Complianz | GDPR/CCPA Cookie Consent » pour la gestion des cookies.
Lors de votre première visite (sur ordinateur, tablette, smartphone) une bannière vous permet d’accepter, de refuser ou de personnaliser vos préférences en matière de cookies. Vous pouvez à tout moment modifier votre consentement via l’outil de gestion des cookies accessible en bas de page.
Les cookies ont pour but d’améliorer votre expérience utilisateur et d’assurer certaines fonctionnalités du site. Aucun cookie n’est déposé sans votre consentement, hormis ceux strictement nécessaires au bon fonctionnement du site.
Pour plus d’informations sur notre politique de cookies, vous pouvez nous contacter à rgpd@closduchateau.fr
Liens hypertextes :
Le site peut proposer des liens vers des sites tiers. L’Association Le Clos du Château n’a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. Tout lien hypertexte vers le site https://closduchateau.fr doit faire l’objet d’une demande préalable à altesse@closduchateau.fr
Services fournis :
Les activités de l’Association Le Clos du Château sont présentées sur ce site. Les informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
Limitation de responsabilité :
Le site est mis à jour régulièrement, mais peut contenir des inexactitudes ou omissions. Tout contenu téléchargé se fait aux risques de l’utilisateur. L’Association Le Clos du Château ne peut être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur.
Propriété intellectuelle :
Tous les contenus du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de l’Association Le Clos du Château, sauf mention contraire. Toute reproduction ou distribution non autorisée est interdite.
Politique de Confidentialité (RGPD)
Le site respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Données collectées
Les seules données personnelles collectées via le site sont celles fournies volontairement par les utilisateurs via le formulaire de contact, à savoir :
- Nom
- Prénom
- Adresse e-mail
- Numéro de téléphone
Ces données sont strictement destinées à l’Association Le Clos du Château pour répondre aux demandes et ne sont pas revendues à des tiers.
Base légale du traitement
Le traitement des données repose sur :
- L’intérêt légitime de l’Association pour répondre aux demandes des utilisateurs
- Le consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis (ex. : inscription à une newsletter, dépôt de cookies non essentiels)
Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez à tout moment exercer vos droits d’accès, de rectification, d’opposition ou de suppression des données vous concernant en nous contactant : rgpd@closduchateau.fr
Droit applicable et juridiction :
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’Association Le Clos du Château.
Pour toute question ou demande d’information complémentaire, vous pouvez nous contacter à altesse@closduchateau.fr